L’Economie circulaire, simplement (1/2) # Episode 1 : Le contexte

Les infos de STRAT’L GO N°2-2024

Nos impacts sur l’environnement

Nos consommations en biens, en alimentation, en énergies et en espaces naturels s’accroissent au fil des années et avec elle, l’extraction des matières premières. La transformation de ces dernières en produit final, impacte l’Environnement : pollutions de l’air, des terres, de l’eau, mais également l’utilisation de sols avec des conséquences sur les différents écosystèmes vivants qui rentrent en partie dans la « biocapacité » (Zuinen N. et Gouzée N., juin 2010) à régénérer des matières premières et à traiter nos pollutions et déchets induits. Ainsi, l’impact négatif des activités humaines sur l’Environnement est multiple : changement climatique, réduction de la biodiversité, amplification de l’empreinte écologique (Zuinen N. et Gouzée N., juin 2010), et de fait, met à mal tout le système régénératif de la Terre.

Le concept d’ECONOMIE CIRCULAIRE

Pour répondre au contexte environnemental décrit précédemment, le concept d’économie circulaire introduit des préceptes pour limiter nos impacts. « Le terme économie circulaire est employé pour la première fois en 1990 dans l’ouvrage “Economics of Natural Ressources and the Environment” de David W. Pearce et R. Kerry Turner. »

Ce concept évoluant dans les dernières années, plusieurs définitions ont fait leur apparition (telles que celle de la fondation Ellen MacArthur, de l’ADEME, de L’Institut Nationale de l’Économie Circulaire, du code français de l’Environnement, …). Toutes semblent s’accorder sur les notions suivantes :

• La vision de « consommer mieux et différemment » ;
• L’idée d’ « utilisation en cercle vertueux » des ressources, matériaux et produits pour limiter nos impacts négatifs sur l’Environnement et nos extractions de matières premières ;
• Les actions du traitement de nos déchets ;
• Avec au centre de ce concept, des objectifs d’impacts neutres sur l’Environnement (voire de régénération) et de conséquences positives sur les personnes (voire les entreprises) ;
• Et de façon directe ou indirecte, la recherche de solutions autour du « produire mieux » ou de création de nouveaux modèles d’affaires permettant d’accompagner ces objectifs.

Le concept d’économie circulaire est souvent opposé à l’économie dite linaire « Extraire, Fabriquer, Consommer, jeter » tel qu’explicitement exprimé dans la définition du code français de l’Environnement.

Quelques visuels :

Contexte réglementaire français de l’Economie Circulaire

Depuis sa création, le concept d’économie circulaire prend de l’ampleur au niveau mondial.

C’est ainsi que la notion de « transition vers une Économie Circulaire » est introduite pour la première fois officiellement en France dans l’article L. 110-1-1 du code de l’Environnement (Août 2015) comme un des 5 engagements nationaux, ayant pour objectif le Développement Durable.

Vient ensuite la « loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire ». Elle renforce l’ambition française de « transition vers une Économie Circulaire » avec actuellement plus d’une centaine de mesures pour agir : obligations, interdictions et outils de contrôle mais également de soutien aux entreprises et d’accompagnement au changement des pratiques de consommation.

« Une feuille de route pour l’Économie Circulaire (FREC) » (Ecologie.gouv., 2019) initiée en 2017 et publiée en avril 2018, est le fruit de plusieurs mois de travail en collaboration avec de nombreux acteurs autour d’ateliers et d’une plateforme collaborative. Cette feuille de route nationale pour appliquer le concept d’économie circulaire définit des objectifs clés et 50 mesures opérationnelles avec des exemples de succès, répartis en 4 domaines d’actions :

• le « mieux produire »
• le « mieux consommer »
• le « mieux gérer nos déchets »
• et le « mobiliser tous les acteurs »

La mise en place d’une TVA circulaire est en cours de réflexion (fin 2023). Celà pourrait également accompagner le changement et valoriser économiquement les produits circulaires.

Et au niveau européen ?

Après un premier plan d’action européen en 2015 en faveur de l’économie circulaire, le Pacte Vert de la Commission Européenne continue de pousser l’économie circulaire pour « Changer nos modes de production et de consommation », notamment à travers plusieurs réglementations : le règlement 2020/852 visant à favoriser les investissements durable (dit de taxonomie verte), la directive 2022/2464 concernant la publication d’informations en matière de durabilité pour les entreprises (dite CSRD), … et à venir une directive pour lutter contre le greenwahing, …

« La mobilisation de l’industrie pour une économie propre et circulaire est l’un des 12 axes du Pacte vert pour l’Europe présenté en décembre 2019. L’objectif majeur est de faire de l’Europe le premier continent climatiquement neutre, en atteignant notamment la neutralité carbone d’ici 2050. Rappelons que l’industrie européenne représente aujourd’hui 20 % des émissions de l’Union et que 12 % des matériaux qu’elle utilise proviennent du recyclage. » Extrait du site du gouvernement

Et dans un avenir proche ?

Dans mon étude rétroprospective réalisée en 2023 auprès de 23 acteurs (industriels, expert-conseils de l’économie circulaire), il a été identifié majoritairement que dans les 10 ans à venir, la réglementation allait continuer à se durcir pour imposer l’économie circulaire aux acteurs économiques. Dans ce cadre, certains identifient le risque de disparition des acteurs économiques non impliqués dans leur transformation pour s’adapter aux nouvelles règles de l’économie circulaire et à l’évolution de leur marché.

Prochain article : L’Economie circulaire, simplement (2/2) # Episode 2 : Introduction aux différentes stratégies